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Prévoyance

 

DIFFUSION SANTE a créé deux formules de prévoyance standard cadre à destination  des entreprises.  Elles peuvent être souscrites  sans sélection médicale et sans aucune tranche d’âge.

PREVOYANCE CADRE   

  • Pas de sélection médicale
  • réservée aux effectifs de 1 à 20 CADRES

La souplesse d’un capital décès variable en fonction de la structure familiale.

Une  modularité, quelle que soit la taille de l’entreprise, avec :

  • 2 niveaux de couverture pour le risque décès, avec la possibilité de moduler    
  • ou non le capital décès en fonction de la situation de famille du salarié,
  • pour le risque incapacité, invalidité :
  • franchise 30 jours , ramenée à 3 jours en cas d’hospitalisation ou accident.

PREVOYANCE NON CADRE

Etude possible sur mesure

Prévoyance Cadre 1

DECES OU IAD (Invalidité Absolue et Définitive)
En cas de décès du participant, il est versé un capital égal à :
  1. Célibataire, veuf, Divorcé, sans enfant à charge
  2. Marié, sans enfant à charge
  3. Tout assuré ayant un enfant à charge
  4. Majoration par enfant à charge(à compter du 1er enfant)
Prestation :
Deux options au choix du participant ou des ayants-droit au jour du décès.

OPTION 1
(1) 200 % du Salaire Brut
(2) 250 % du Salaire Brut
(3) 300 % du Salaire Brut
(4) 100 % du Salaire Brut

OPTION 2
Capital unique de 200% du Salaire Brut + Rente éducation en % du Salaire Brut 10 % par enfant à charge jusqu'à 10 ans, 15 % de 11 ans à 17 ans, 20 % de 18 ans à 21 ans ou jusqu'à 25 ans si études

DOUBLE EFFET
En cas de décès, avant 60 ans, du conjoint survivant non remarié et ayant au moins un enfant à charge versement d'un capital égal à :
Prestation : 100 % du capital décès IAD de l'OPTION 1

DECES OU IAD ACCIDENTEL : majoration de
Prestation : 100 % du capital décès IAD de l'OPTION 1

INCAPACITE TEMPORAIRE
En cas d'arrêt de travail, il est versé à compter du 31ème jour d'arrêt continu :
La Franchise est ramenée à 3 jours continus en cas d'hospitalisation d'au moins 3 nuits consécutives, et 0 jour en cas de maladie professionnelle.

Prestation : (Y compris les prestations de la Sécurité Sociale) 100 % du Salaire net(*)

INVALIDITE PERMANENTE
Maladie et accident de la vie privée
  • 2ème et 3ème catégories
  • 1ère catégorie
Maladie professionnelle et accident du travail
  • Taux d’invalidité supérieur ou égale à 66 %
  • Taux d’invalidité (n) compris entre 33 % et 66 %

EXONERATION DES COTISATIONS
si arrêt de travail indemnisé par l'institution tant que le contrat de prévoyance est en place.

COTISATIONS
  • Sur le salaire Tranche A
Taux : 1,79%

  • Sur le salaire Tranche B
Taux : 3,10%



Prévoyance Cadre 2

DECES OU IAD (Invalidité Absolue et Définitive)
En cas de décès du participant, il est versé un capital égal à :
  1. Célibataire, veuf, Divorcé, sans enfant à charge
  2. Marié, sans enfant à charge
  3. Tout assuré ayant un enfant à charge
  4. Majoration par enfant à charge(à compter du 1er enfant)
Prestation :
Deux options au choix du participant ou des ayants-droit au jour du décès.

OPTION 1
(1) 300 % du Salaire Brut
(2) 400 % du Salaire Brut
(3) 400 % du Salaire Brut
(4) 100 % du Salaire Brut

OPTION 2
Capital unique de 300% du Salaire Brut + Rente éducation en % du Salaire Brut 10 % par enfant à charge jusqu'à 10 ans, 15 % de 11 ans à 17 ans, 20 % de 18 ans à 21 ans ou jusqu'à 25 ans si études

DOUBLE EFFET
En cas de décès, avant 60 ans, du conjoint survivant non remarié et ayant au moins un enfant à charge versement d'un capital égal à :
Prestation : 100 % du capital décès IAD de l'OPTION 1

DECES OU IAD ACCIDENTEL : majoration de
Prestation : 100 % du capital décès IAD de l'OPTION 1

INCAPACITE TEMPORAIRE
En cas d'arrêt de travail, il est versé à compter du 31ème jour d'arrêt continu :
La Franchise est ramenée à 3 jours continus en cas d'hospitalisation d'au moins 3 nuits consécutives, et 0 jour en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle.

Prestation : (Y compris les prestations de la Sécurité Sociale) 100 % du Salaire net(*)

INVALIDITE PERMANENTE
Maladie et accident de la vie privée
  • 2ème et 3ème catégories. Prestation : 100% du Salaire net(*)
  • 1ère catégorie. Prestation : 60% de la rente ci-dessus
Maladie professionnelle et accident du travail
  • Taux d’invalidité supérieur ou égale à 66 %. Prestation : 100% du Salaire net(*)
  • Taux d’invalidité (n) compris entre 33 % et 66 %. Prestation : 3 n/2 de la rente ci-dessus

EXONERATION DES COTISATIONS
si arrêt de travail indemnisé par l'institution tant que le contrat de prévoyance est en place.

COTISATIONS
  • Sur le salaire Tranche A
Taux : 2,24%

  • Sur le salaire Tranche B
Taux : 3,39%

Régime de prévoyance cadre. Prestations en % du salaire TA TB